R'Bus : les élèves de la ligne I devront voyager assis

R'Bus : les élèves de la ligne I devront voyager assis

actualite Jeudi 23 mai à 10h50

Le tribunal administratif de Poitiers a tranché ce jeudi matin, dans le litige entre un parent d'élève et la CARO.

L'article du tribunal administratif stipule que "La décision, par laquelle le président de la CARO (Hervé Blanché) a refusé de modifier les dispositions du cahier des charges techniques de la délégation de service public portant sur le réseau R'Bus en tant qu'elles autorisent le transport debout des enfants utilisant la ligne I, est annulée."
Le président de la CARO, Hervé Blanché, a désormais deux mois pour modifier les dispositions du cahier des charges. Les enfants voyageront donc assis dans des cars, et non plus debout dans des bus.
La CARO doit aussi verser 1200 euros au parent d'élève plaignant.

Article publié par Paul Nouzarede

Ma station
Agenda
Podcasts
Le TOP 40